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Circulaire
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Thématique
Administration générale
251
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11
2001
17
2002
16
2003
18
2004
9
2005
22
2006
43
2007
15
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21
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Publié le : 25-02-2012
Circulaire du 3 février 2012 relative aux procédures de recensement pour les besoins de défense et de sécurité des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP-B), des entreprises de location de matériel de génie civil, des entreprises de transport routier et de leurs moyens
DEVK1133507C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Circulaire du 28 décembre 2011 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière
DEVK1135001C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise à jour de l'inventaire comptable de l'État suite au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1133485C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Publié le : 10-01-2012
Circulaire du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1131931C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 13-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Publié le : 25-12-2011
Circulaire du 17 novembre 2011 relative à l'entretien de carrière et bilan de carrière
DEVK1132199C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDTL, campagne 2010
DEVK1132787C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Publié le : 10-12-2011
Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
DEVC1131830C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Publié le : 25-09-2011
Circulaire du 19 août 2011 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2012
DEVK1123342C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Publié le : 10-09-2011
Circulaire du 11 août 2011 relative à l'utilisation des crédits d'initiative locale par les comités locaux d'action sociale
DEVK1119864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 11-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
DEVK1106945C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
DEVK1119861C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Publié le : 10-08-2011
Circulaire du 8 juillet 2011 relative à l'organisation des opérations électorales des scrutins du 20 octobre 2011 au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1117431C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 25-07-2011
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 06-07-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
DEVK1107864C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Publié le : 25-06-2011
Circulaire du 27 mai 2011Convention DEB DAM AAMP relative à la mise en place d'un plan national de contrôle des aires marines protégées et à l'engagement des moyens de surveillance du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVC1115756C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 27-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Publié le : 10-06-2011
Circulaire du 10 mai 2011 relative aux échanges d'information entre l'administration centrale du MEDDTL et les échelons déconcentrés, pour la prévention et le traitement des crises
DEVK1113062C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 10-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Publié le : 25-03-2011
Circulaire du 7 mars 2011 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2010 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1106425C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 07-03-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Circulaire du 3 mars 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée en 2011 au titre de l'année 2010 aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, issus de la filière technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1102175C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 03-03-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Publié le : 10-02-2011
Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
DEVK1028540C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Publié le : 25-01-2011
Circulaire du 21 décembre 2010 relative au programme de formation longue des agents impactés par les réorganisations et les évolutions des missions du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1033194C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Publié le : 10-01-2011
Circulaire du 16 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la circulaire interministérielle du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs - conditions d'utilisation des véhicules de service pour les trajets domicile-travail.
DEVK1032657C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 16-12-2010
Date de publication : 10-01-2011
Document principal
Publié le : 25-12-2010
Circulaire du 24 novembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVD1030182C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Publié le : 10-12-2010
Circulaire du 26 octobre 2010 relative à l'organisation du service parc de la Guyane à compter du 1er janvier 2011
DEVK1026273C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Publié le : 25-11-2010
Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
DEVK1028269C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
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